Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet http://www.sainte-bielle-bd.com.com.

Vous pouvez passer vos commandes :

• sur Internet : http://www.sainte-bielle-bd.com.com
• par téléphone : 06 74 60 57 15
• par courrier : Sainte Bielle - 4 impasse St Romain 33390 CARTELEGUE

Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Ces bases de données comportant plus de 2000 articles, la totalité n'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs. Les éventuelles ruptures de stocks ne sauraient en conséquence nous être imputées. Chaque client est informé par courrier ou sur la facture des produits non disponibles.

Important : les articles non disponibles ne sont supprimés de notre vitrine que si la rupture nous est signalée comme définitive de la part du fournisseur (épuisé) ; dans les autres cas, vous pourrez repasser commande des articles manquants. Ils vous seront livrés sous réserve de disponibilité chez le fournisseur. Certains articles, signalés directement sur le site (fiche produit) sont exclusivement livrés en France Métropolitaine.

Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ceux exprimés en devises autres que l'euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'article commandé. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle.

Vous pouvez régler par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l'ordre de Sainte Bielle. Adressez votre chèque à l'adresse suivante :
Sainte Bielle - 4 impasse St Romain 33390 CARTELEGUE
L'encaissement du chèque est réalisé à la commande.

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps d'acheminement. Le colis est envoyé le lendemain, dès réception du chèque de commande. Le délai de livraison est en moyenne de 3 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Sainte Bielle ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Attention : la commande ne sera traitée qu'à réception de celle ci accompagnée de son règlement et les délais courront en conséquence.

Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l'Acquéreur.

Déontologie
Soucieuse de la protection de votre vie privée, Sainte Bielle traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande.

Vos droits
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Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.